Charges de copropriété : tout ce qu'il faut savoir
Les charges de copropriété sont un élément important à prendre en compte lors de l'achat d'un bien immobilier en copropriété. Il est important de bien comprendre la répartition des charges entre les copropriétaires, ainsi que les différents types de charges et leurs modalités de paiement.
Les charges de copropriété sont des frais générés par le fonctionnement et l'entretien d'un immeuble ou d'un lot de maisons individuelles regroupées en copropriété. Elles sont réparties entre les copropriétaires en fonction de leur quote-part dans la copropriété.
On distingue deux types de charges de copropriété : les charges courantes et les charges exceptionnelles.
Les charges courantes, également appelées charges générales, concernent les frais récurrents liés à l'administration, l'entretien et le fonctionnement de l'immeuble. Elles sont prévues dans le budget prévisionnel de la copropriété et votées chaque année par l'assemblée générale des copropriétaires. Les charges courantes comprennent notamment les honoraires du syndic, les frais de tenue des assemblées générales, l'assurance de l'immeuble, le nettoyage des parties communes, les frais d'enlèvement des ordures ménagères, les petites réparations, les factures d'eau, de gaz et d'électricité, les contrats d'entretien des équipements collectifs tels que la chaudière ou l'ascenseur, ainsi que l'entretien des espaces verts.
Les charges exceptionnelles, quant à elles, correspondent à des dépenses ponctuelles, non prévues dans le budget prévisionnel de la copropriété. Elles sont décidées au coup par coup lors de l'assemblée générale des copropriétaires. Les charges exceptionnelles peuvent concerner des travaux d'amélioration, tels que la transformation de l'existant, l'adjonction d'un nouvel élément d'équipement comme un ascenseur, l'aménagement ou la création de locaux à usage commun, ou la surélévation de bâtiment. Elles peuvent également concerner des travaux d'entretien et de conservation, tels que le ravalement, la réfection de toiture, la peinture des parties communes, ou le remplacement d'une chaudière. Enfin, les charges exceptionnelles peuvent également inclure des diagnostics techniques et environnementaux, tels que l'amiante, le plomb ou les termites, ainsi que des consultations d'experts, tels qu'un avocat, un architecte ou un géomètre.
Le paiement des charges de copropriété est réparti entre les copropriétaires en fonction de leur quote-part dans la copropriété.
Les charges courantes sont à régler par les propriétaires tous les trimestres, ou chaque mois ou chaque trimestre, selon les règles établies par la copropriété. À chaque échéance, les propriétaires reçoivent du syndic de l'immeuble un appel de charges, ou provision sur charges, qui prend la forme d'une facture. Le montant de l'appel de charges correspond aux dépenses annuelles provisionnées lors de l'assemblée générale, réparties entre les propriétaires.
Les charges exceptionnelles, quant à elles, sont à payer par les propriétaires selon les modalités définies lors du vote engageant les dépenses lors de l'assemblée générale de la copropriété. Elles font l'objet d'un appel de charges distinct de celui adressé aux propriétaires pour les charges courantes. Pour des dépenses exceptionnelles importantes, telles que des travaux, le syndic peut exiger le versement d'une avance de trésorerie.